Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Cécilia BOTTERMAN – Auto entrepreneur 80128172600019 – Siège: 163 rue de richemont 60730 Lachapelle Saint Pierre

Code APE : 7420Z Activités photographiques

N° d’immatriculation au RM : 801281726RM060 | TVA non applicable, article 283B du CGI

Créateur : Cécilia BOTTERMAN

Responsable de la publication sur le site : Cécilia BOTTERMAN

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Cécilia BOTTERMAN

Nom de domaine: OVH

Hébergeur : OVH

Responsabilité civile professionnelle : Axa n° 0000006182781304

Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium agence de Communication Angoulême

Conditions générales du site et des services

L’utilisation du site  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site  sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Cécilia BOTTERMAN, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site  est mis à jour régulièrement par Cécilia BOTTERMAN. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Cécilia BOTTERMAN s’efforce de fournir sur le site  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Propriétés intellectuelles et contrefaçons

Cécilia BOTTERMAN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Cécilia BOTTERMAN.
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Limitations des responsabilités

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Déclaration CNIL

Fichier déclaré sous le numéro: numéro 2129656
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement des rendez-vous pour des sessions photographiques. Les destinataires des données sont : Cécilia BOTTERMAN
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Cécilia BOTTERMAN, 163 rue de richemont 60730 Lachapelle saint pierre
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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